La notice descriptive suit un modèle fixé par la réglementation. Elle décrit, poste par poste, les caractéristiques techniques de l’immeuble et du logement : fondations et structure, murs et cloisons, isolation, menuiseries extérieures et intérieures, revêtements de sol et muraux, plomberie et appareils sanitaires, chauffage et production d’eau chaude, ventilation, électricité, équipements de cuisine éventuels, parties communes, ascenseurs, espaces extérieurs, parkings et caves.

Lisez la avec un crayon : notez les marques et les gammes annoncées, les épaisseurs d’isolant, le type de chauffage, le nombre de prises par pièce, la nature des revêtements dans chaque pièce, la présence ou non de placards, de volets, de protections solaires, de la cuisine équipée. Comparez avec ce qui vous a été présenté au bureau de vente ou dans le logement témoin : seuls les documents annexés à l’acte engagent le promoteur. Une prestation absente de la notice, comme un placard ou une protection solaire, ne pourra pas être réclamée à la livraison : demandez son ajout avant de signer si elle compte pour vous.

Les notices comportent régulièrement la mention « ou équivalent » après une marque ou une gamme de matériaux. Elle permet au promoteur de remplacer un produit par un autre de qualité équivalente, pas de qualité inférieure. En cas de substitution, vous pouvez demander les caractéristiques du produit retenu pour vérifier l’équivalence. Une substitution par un produit de gamme inférieure peut faire l’objet d’une réserve à la livraison.

Les actes prévoient en général une tolérance sur les surfaces, au delà de laquelle l’acquéreur peut demander une réduction du prix. La réglementation encadre aussi la restitution du dépôt de garantie lorsque le logement prévu au contrat de réservation subit une réduction importante de qualité ou de valeur. Faites vous expliquer ces clauses par le notaire avant la signature, et vérifiez les surfaces à la livraison. Une mesure contradictoire, en présence du promoteur, tranche les désaccords.

À la livraison, la notice, les plans et les avenants servent de grille de contrôle. Chaque écart, équipement différent, revêtement d’une autre gamme, prise manquante, cloison déplacée, surface inférieure, se note en réserve sur le procès-verbal. Les non-conformités peuvent justifier la consignation du solde du prix. Préparez cette étape en annotant à l’avance les points de la notice à vérifier pièce par pièce.

Notre article sur la livraison et les réserves détaille la conduite de la visite, et notre page sur la visite cloisons présente l’étape intermédiaire, où l’implantation des cloisons, des prises et des gaines se vérifie avant la fermeture des doublages. Une liste préparée à l’avance fait gagner un temps précieux le jour de la livraison.